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Droits d’auteur

Le site https://dhafenergie.com (et tous ses noms de domaine associés) est la propriété de la société DHAF ENERGIE.

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Éditeur du site

DHAF ENERGIE, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 40 000 €, dont le siège social est situé au 965 Route de la Ferme des Mares, 76430 Épretot, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Havre sous le numéro 878 627 892.

• SIREN : 878 627 892 — SIRET (siège) : 878 627 892 00010
• RCS : Le Havre 878 627 892 — Code APE : 4321A (travaux d’installation électrique dans tous locaux)
• Téléphone : 02 32 73 81 70 — E-mail : accueil@dhafenergie.fr
• Directeur de la publication : Franck Hauvelle, Président.

Hébergement

Hostinger International Ltd — https://www.hostinger.fr/
61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre — compliance@hostinger.com

Conception – Création Web

Helloweb l’agence — https://www.helloweb-agence.fr/
10 rue Franklin, 76600 Le Havre — 02 79 01 15 70 — SIRET : 93128934200012

Préambule

La société DHAF ENERGIE (« DHAF ENERGIE ») exploite le site internet https://dhafenergie.com (le « Site »). Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes.

Présentation du site

Le présent site internet est le site d’information et de présentation des prestations de DHAF ENERGIE : installations électriques, panneaux photovoltaïques, bornes de recharge, domotique et sécurité, en Seine-Maritime et dans le Calvados.

Obligations de l’internaute

L’Internaute s’engage à :

• ne pas porter atteinte et/ou tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site, y compris à son contenu, de quelque manière que ce soit ;
• ne pas reproduire, utiliser ou représenter sans l’accord exprès de DHAF ENERGIE, qui en détient la propriété, le Site et son contenu ;
• ne pas télécharger, afficher ou transmettre, via le Site, tout matériel : de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ; frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ; constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ; violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ; contenant un virus ou un logiciel malveillant ; constituant un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité (spam, chaîne de courriels, etc.).

DHAF ENERGIE ne saurait être responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans ayant notamment conduit à la collecte de leurs données personnelles.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable, notamment en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques, de concurrence déloyale et parasitisme. DHAF ENERGIE est seule et unique titulaire des droits d’exploitation portant sur les éléments de propriété intellectuelle du Site. L’Internaute n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site. En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.

Accès au site & responsabilité

Le Site est accessible par le biais du réseau Internet. L’accès au Site est gratuit ; le prix de la connexion à Internet reste à la charge de l’Internaute, à qui il appartient de s’assurer qu’il dispose d’une protection adéquate contre les virus informatiques. DHAF ENERGIE ne saurait être responsable de l’intrusion par des tiers dans le système informatique de l’Internaute et/ou de l’interception par des tiers de transmissions de données.

DHAF ENERGIE ne garantit pas un accès continu ou sans difficulté technique au Site. L’accès pourra notamment être interrompu ou suspendu à des fins de maintenance, d’actions correctives ou en raison de difficultés liées aux réseaux de télécommunication. Les informations et articles publiés sur le Site le sont à titre informatif ; ils ne constituent ni un devis, ni un diagnostic. Toute étude précise nécessite une visite sur site. La responsabilité de DHAF ENERGIE ne pourra être engagée pour tout dommage résultant de l’interprétation des informations publiées.

Hyperliens

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